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site pollué, butte de tir, assainissement, OTAS

Investigations et assainissement de buttes de tir

Depuis de nombreuses années et au sein de plusieurs cantons, notre bureau Prona Romandie SA s’est spécialisé dans les investigations préalables et la direction des travaux d’assainissement de buttes de tir communales. Cette référence est émise principalement à destination des maitres d’ouvrages (notamment communaux) en charge de la planification de l’assainissement de leur butte de tir.

Numéro de projet
>40 projets
Durée du projet
2011–2023
Activités de tir : un lourd héritage et des subventions spécifiquement prévues

Les activités de tir sont durablement ancrées en Suisse, du fait du système de milice et de l’existence d’environ 2’600 sociétés de tir affiliées à la Fédération sportive suisse de tir. Traditionnellement, les tirs s’opèrent depuis un stand en direction d’un talus herbeux ou d’une butte aménagée pour l’occasion, constituée essentiellement de matériaux terreux. Parfois, des dispositifs tels que des rondins de bois sont également utilisés. En termes de protection de l’environnement, cette situation a entrainé un « lourd héritage », les munitions se dégradant au fil des années et libérant des substances toxiques, dont notamment le plomb et l’antimoine. Ces dernières peuvent se retrouver dans les sols et les eaux souterraines, entrainant parfois des pollutions massives, néfastes à l’environnement et à la santé.

Face à cette situation, la Confédération a pris des mesures et a notamment exigé que toute installation de tir encore en activité soit dotée de récupérateurs de balle permettant d’empêcher tout impact dans les terrains naturels, avec un délai au 31 décembre 2020. A terme, la majeure partie des buttes de tir devra être assainie. Il est donc conseillé de procéder à l’assainissement des installations en même temps que l’installation des récupérateurs. Afin d’inciter les communes à entreprendre ces travaux, un fond spécifique a été créé (« fond OTAS ») et régi dans une communication spécifique.

Les travaux d’assainissement réalisés dans les règles de l’art ouvrent ainsi la possibilité de bénéficier d’un soutien financier à hauteur de 8’000.- CHF par cible. Plusieurs cantons ont par la suite mis en place des mécanismes permettant de couvrir la prise en charge des coûts jusqu’à parfois 80%, le solde étant à prendre en charge par les autorités communales et, si elles sont solvables, les sociétés de tir encore existantes.

Investigations préalables : identification de l’historique et des risques environnementaux

Afin de pouvoir bénéficier des subventions OTAS, les communes concernées doivent suivre la procédure appropriée, qui passe notamment par des investigations préalables de la butte de tir et de ses environs. Le bureau Prona Romandie SA a réalisé plus d’une quarantaine de telles investigations depuis 2011, dans plusieurs cantons.

Lors de ces investigations, l’historique du site est tout d’abord déterminé, au travers de la consultation d’archives communales et/ou de la société de tir, mais également d’anciennes photos aériennes ou d’anciens plans. Des surprises découlent souvent de telles recherches : déplacement ou rehaussement de la butte au fil des années, utilisations du site par d’autres communes ou par l’armée, ou encore remaniements de matériaux pollués aux abords des secteurs de tir. Le nombre de cibles, déterminant pour le droit aux subventions OTAS, est également déterminé.

Par la suite, des travaux de terrain sont entrepris afin de circonscrire la pollution en plomb. Chez Prona Romandie SA, ces derniers sont réalisés à l’aide d’un appareil XRF délivrant en très peu de temps les concentrations en plomb dans les sols. Des échantillons sont prélevés selon un maillage prédéfini (par exemple une mesure tous les 5 ou tous les 10 mètres) et certains sont analysés en laboratoire. Des cartes de distribution de la pollution sont notamment établies.

Finalement, le projet d’assainissement est élaboré sur la base des résultats obtenus. Le document final présente la manière concrète dont l’assainissement doit être réalisé : modes de terrassements, emplacements des voies d’accès, sites de stockage ou encore mesures de protection spécifiques. Parfois, des investigations complémentaires sont nécessaires. Les investigations de la butte de tir de L’Abergement, réalisées entre 2020 et 2021, ont ainsi nécessité l’implication de spécialistes de la protection des eaux du bureau pour la réalisation d’une étude hydrogéologique, à l’issue de laquelle les secteurs de protection des eaux aux abords de la butte ont été redéfinis. Les spécialistes de la protection des sols de Prona Romandie SA ont quant à eux été mobilisés dans le cadre des études de l’ancienne butte de tir de Combremont-le-Petit pour l’établissement d’un concept de protection des sols. Il arrive également que nos spécialistes en milieux naturels soient impliqués lorsque des demandes de défrichement temporaires sont nécessaires, si la butte est par exemple proche d’un secteur boisé ou située dans un milieu naturel digne de protection.

Le projet d’assainissement est finalement soumis à l’autorité cantonale, qui émet par la suite une décision d’assainissement, ouvrant la voie aux travaux et aux subventions OTAS.

Planification de l’assainissement : la plus-value d’une direction des travaux spécialisée

Les autorités communales restent toujours les maitres d’ouvrage des travaux d’assainissement. L’approche prônée par Prona Romandie SA, consistant à assurer la maitrise d’œuvre globale de ces travaux, a fait ses preuves avec les années.

La première étape consiste en l’élaboration d’un dossier de mise en soumission des travaux à destination d’entreprises de génie civil. Au-delà de la description des conditions particulières du projet et de l’établissement d’un cadre de devis, des échanges ont lieu avec les autorités communales au sujet des critères d’adjudication : prix, compréhension des enjeux, qualité de l’offre, etc. Un soutien est apporté jusqu’au dépouillement des offres et une proposition d’adjudication est formulée.

Cette approche permet ainsi à Prona Romandie SA d’être l’interlocuteur privilégié des autorités communales, en assurant le pilotage de l’ensemble de la procédure. Si des investigations dépassant notre champ de compétence sont nécessaires (ex. : expertise géotechnique), notre bureau fait le lien avec une entreprise spécialisée en tant qu’appui au maitre d’ouvrage.

Pilotage des travaux d’assainissement et preuve de l’atteinte des objectifs

Par la suite, les travaux sont planifiés et suivis en continu par un spécialiste des sites pollués. La majeure partie du temps, les matériaux de la butte et de ses alentours sont terrassés et triés selon leur catégorie de pollution. Ce tri s’opère grâce à notre appareil XRF mentionné précédemment.

Alors que les matériaux très fortement pollués (« déchets spéciaux ») peuvent être directement évacués en vue de leur élimination, les matériaux moins pollués doivent être stockés à un endroit sécurisé et analysés en laboratoire selon des méthodes d’analyses définies par l’OFEV, avant d’être évacués du site. A l’issue de ces analyses, les matériaux peuvent être éliminés selon leur filière spécifique.

La preuve de l’assainissement est apportée par les mesures réalisées à l’aide de l’appareil XRF, aux abords des secteurs assainis ainsi que sur la semelle d’assainissement. Certains cantons exigent en outre un échantillonnage des fonds de fouille avant de libérer le chantier. Finalement, un suivi de la remise en état des sols est assuré, et des conseils peuvent être formulés au sujet des travaux de réensemencement.

Les travaux sont en principe réceptionnés en présence de la direction des travaux, de l’entreprise mandatée, des autorités communales et des autorités cantonales. L’ensemble des travaux et des coûts affiliés sont synthétisés dans un rapport, qui servira aux autorités cantonales pour la demande de subventions OTAS auprès de l’OFEV.

Illustrations de projets récents : buttes et places de tir

La plus-value de Prona Romandie SA dans le domaine est reconnue de longue date et a été illustrée par différents médias, dont notamment une vidéo concernant la butte de tir de Cronay (2020) et un article dans le journal « La Région » (2021) présentant les travaux d’assainissement de la butte de tir de Cuarny.

Dans la même thématique, notre bureau d’ingénieurs en environnement a réalisé de nombreuses investigations préalables et des assainissements d’anciennes places de tir pour le compte d’Armasuisse Immobilier, lors desquels des compétences pluridisciplinaires ont été nécessaires. Dans le cadre de deux projets situés sur le canton de Neuchâtel, des relevés floristiques ont par exemple été réalisés. Ils sont illustrés ici. Une autre référence illustre les travaux réalisés en 2022 à la Vue-des-Alpes.

N’hésitez pas à nous contacter pour plus d’informations.